"Hier encore, j'ai eu les renseignements généraux au téléphone, qui voulaient savoir ce que je compte faire la semaine prochaine." Pour sûr, il n'a pas sa langue dans sa poche, monsieur le maire de Janvry. Christian Schoettl, premier édile de cette petite commune rurale de l'Essonne depuis 25 ans, est devenu le trublion de référence pour tous les maires qui s'opposent à la mise en place des nouveaux rythmes scolaires. C'est en effet le conseil municipal de Janvry, qui, le premier, a adopté le 7 octobre 2013 une délibération affirmant la volonté de la commune de rester à la semaine de 4 jours. 4000 autres communes auraient suivi depuis, d'après Christian Schoettl. La mnistre de l'Education nationale, Najat Vallaud-Belkacem, a, elle, estimé ce nombre à vingt ce lundi lors de sa conférence de presse de rentrée. Mais que risquent les maires qui, comme lui, ont décidé de ne pas appliquer la réforme des rythmes scolaires?
"Une intransigeance totale"
Il y a dix jours, à l'occasion de la Fête de la Rose qui lui a été fatale, le désormais ex-ministre de l'Education nationale s'était montré très clair. Benoît Hamon a ainsi assuré qu'il ferait "preuve d'une inflexibilité et d'une intransigeance totale" vis-à-vis des maires qui menacent de ne pas ouvrir l'école le mercredi matin, ajoutant qu'il était prêt à faire appel au préfet en cas de non-application des nouveaux rythmes scolaires.
L'ex-ministre citait alors un article du Code de l'éducation qui prévoit que les maires des communes sont tenus de mettre à disposition des enseignants et de leurs élèves des locaux pour les accueillir aux horaires prévus par le DASEN (Directeur académique des services de l'Education nationale). D'après Benoît Hamon, les maires qui décideraient de fermer leurs écoles le mercredi 3 septembre se mettraient donc en infraction avec le code de l'Education. En revanche, ceux-ci sont libres de mettre en place ou non des activités périscolaires, second volet de la réforme des rythmes scolaires. A condition d'assumer de mettre les enfants "dehors" dés 15h15 ou 15h45.
Du rappel à l'ordre à la suspension administrative
Mais alors, quelle sanction pour les maires qui décideront de n'ouvrir leurs écoles que 4 jours, en infraction avec le principe des 5 matinées d'école? Tout simplement la saisie administrative par le préfet, qui peut entraîner la suspension du maire pour une durée variable. C'est la menace qui pèse notamment sur la tête de René Raimondi, maire de Fos-sur-Mer. Pour avoir fait voter par son conseil municipal le maintien de la semaine de 4 jours, l'édile s'est vu rappeler à l'ordre par le préfet, mais s'obstine dans sa décision.
D'autres maires plus médiatiques ont fait preuve de moins d'opiniâtreté: ainsi Jean-François Copé, qui avait annoncé avec force sa décision de ne pas appliquer la réforme des rythmes scolaires dans sa ville de Meaux, a finalement changé d'avis. Sur l'emploi du temps des petits meldois, en ligne sur le site municipal, figurent effectivement des cours le mercredi matin, de 9 h à 12h... Qu'en pense le trublion Schoettl ? "Ce sont les maires des petites communes qui, dès le début, se sont engagés contre cette réforme. Des gens légitimistes, qui ne sont pas dans la posture politique, eux."
Dernier recours pour les récalcitrants: le Conseil d'Etat
Mais le maire de Janvry n'a pas encore joué toutes ces cartes: fin février, il a déposé un recours auprès du Conseil d'Etat pour faire annuler le décret porteur de la réforme. "Je ne suis pas d'un optimisme fou, mais j'y crois", comment-t-il sobrement. Si le Conseil d'Etat décidait de retoquer les rythmes scolaires, c'est toute la réforme qui serait annulée. Les membres du Conseil d'Etat n'ont encore communiqué de date pour rendre leur avis -mais un autre recours contre la réforme déposé par Sud Education contre la réforme a été rejeté cet été.
En attendant que le Conseil d'Etat tranche, que feront les 74 écoliers de Janvry mercredi prochain ? "Ils partiront en balade dans un car municipal, accompagnés de parents volontaires", explique Christian Schoettl, non sans malice. L'école de Janvry restera donc ouverte, conformément à l'emploi du temps prévu par l'Education nationale. Mais aucun cri d'enfant ne retentira dans la cour.